Marque enregistrée - Marque en vigueur

J'HANDISCUTE
GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE

Numéro de dépôt :
4623810
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
J\'HANDISCUTE de GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L\'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE

Présentation de la marque J'HANDISCUTE

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J'HANDISCUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE domicilié(e) 60 Boulevard Vauban - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Gaël ESCATS domicilié(e) 179 Bd de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque J'HANDISCUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'HANDISCUTE arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE a également déposé les autres marques suivantes : COTELIL COMMUNAUTE DE SANTE DU TERRITOIRE LILLOIS , KASHMIR KNOWLEDGE AND SMARTDATA IN HOSITAL - MINING & REUSE


GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE - 60 Boulevard Vauban - 59800 - LILLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Gaël ESCATS - 179 Bd de Turin - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Instruction; éducation; enseignement; formation pratique [démonstration]; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; publication de livres; publication de textes autres que textes publicitaires; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; services d'examens pédagogiques; transmission de savoir-faire [formation]; organisation de concours et de tests de connaissance (éducation, divertissement) ;

Information et conseils en matière de santé; information et conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap; conseil d'orientation dans le domaine médical; consultation en matière médicale, en particulier pour les individus présentant un handicap; fourniture d'un soutien dans le suivi des patients recevant des traitements médicaux, notamment les individus présentant un handicap; informations médicales; mise à disposition d'informations dans le domaine du handicap et/ou dans le domaine de la santé, y compris par Internet ou applications pour téléphones mobiles; services de santé; services médicaux; soins médicaux ; assistance médicale.